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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DES VIGNERONS DE VACQUEYRAS
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VASSADEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VASSADEL
CAVE DES VIGNERONS DE VACQUEYRAS société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
3236069
Date de dépôt :
08/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/07/2013
VASSADEL de CAVE DES VIGNERONS DE VACQUEYRAS

Présentation de la marque VASSADEL

Déposée le 8 juillet 2003 par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DES VIGNERONS DE VACQUEYRAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VASSADEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-33 du 14 août 2003.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DES VIGNERONS DE VACQUEYRAS domicilié(e) dont le siège est Route de Vaison la Romaine,84190 VACQUEYRAS - 84190 - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 255 979 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean TANHAM Avocat domicilié(e) 23, rue Carnot,84000 AVIGNON - 84000 - France.

La marque VASSADEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3236069.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VASSADEL est expirée depuis le 8 juillet 2013.

CAVE DES VIGNERONS DE VACQUEYRAS a également déposé les autres marques suivantes : L'AUTHENTIQUE , TENORS , Quatre Ténors , Vallée des Pierres


CAVE DES VIGNERONS DE VACQUEYRAS société coopérative agricole - dont le siège est Route de Vaison la Romaine,84190 VACQUEYRAS - 84190 - France - SIREN 783255979


Jean TANHAM Avocat - 23, rue Carnot,84000 AVIGNON - 84000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-51

Publication - Publication le 14 août 2003 au BOPI 2003-33

Vins d'appellation d'origine contrôlée, vins de qualité produits dans une région déterminée vins mousseux de qualité, vins mousseux de qualité produits dans une région déterminée.